Conditions générales

Bienvenue sur la boutique en ligne de Brianto.be !

Nous vous aidons avec grand plaisir à créer votre cadeau personnalisé unique pour chaque occasion.
Des questions ? Vous pouvez contacter notre service clientèle via [email protected].

Coordonnées
L’adresse commerciale et le magasin (ci-après dénommés « nous », « notre », « nos ») sont enregistrés à Meensesteenweg 407, 8501 Bissegem (Courtrai), sous le numéro de TVA BE-0669.586.347 au nom de Standout BV.
Les visites ou retraits de cadeaux peuvent également avoir lieu à cette adresse.
Pour toute autre question, veuillez nous contacter via [email protected] ou au numéro 0032 (0)56 11 09 49.

Article 1. Champ d’application

Seules les présentes conditions générales sont – à l’exclusion de toutes autres – applicables à toutes les offres, devis, conseils et conventions conclus avec STANDOUT BV, dont le siège est établi à Bissegemstraat 194, 8560 Wevelgem et portant le numéro d’entreprise 0669.586.347 (ci-après également dénommée « Brianto.be » ou « nous/notre/nos »).

Le « client » (ci-après également « vous/votre ») désigne la personne physique ou morale qui passe une commande auprès de Brianto.be. Brianto.be s’adresse au marché « B2C » et propose ses biens aux consommateurs. Un « client-consommateur » est une personne physique qui achète des produits auprès de Brianto.be à des fins non professionnelles. Un « client-entreprise » est une personne physique ou morale poursuivant durablement un objectif économique et concluant un contrat avec Brianto.be dans ce cadre.

Les « produits » ou le « produit » désignent les biens proposés à la vente par Brianto.be.

Les présentes conditions générales peuvent toujours être consultées via https://www.brianto.be/fr/service/general-terms-conditions/https://www.brianto.be/algemene-voorwaarden/ (ci-après dénommé le « site web »).

Les conditions générales sont mises à disposition du client avant la conclusion du contrat. En signant le bon de commande ou en acceptant lors d’une commande en ligne, vous acceptez expressément les présentes conditions générales.

Les conditions du client ne sont applicables que si Brianto.be et le client les ont expressément acceptées par écrit au préalable dans des conditions particulières. Les matières non couvertes par les présentes conditions générales sont régies par les règles de droit belge généralement applicables.

Le contrat est conclu après signature du bon de commande dans le délai de validité indiqué ou, en cas de conclusion électronique, après réception de la confirmation de commande électronique de Brianto.be.

Article 2. Informations sur l’entreprise

Brianto.be est une entreprise spécialisée dans la production de cadeaux personnalisés tendance pour toutes les occasions. Elle propose également des cadeaux non personnalisés, sans que cela ne constitue son activité principale.

Il est possible de contacter Brianto.be via le formulaire de contact sur la boutique en ligne, par e-mail à [email protected], via la chatbox du site ou par téléphone au 0032 (0)56 11 09 49.

Article 3. Prix et paiement

Les prix indiqués sur le site web s’entendent TVA comprise. Les denrées alimentaires sont soumises à un taux de TVA de 6 %, tous les autres produits à 21 %. Les prix s’entendent hors frais de livraison et autres coûts.

Brianto.be accepte les moyens de paiement suivants : virement bancaire, PayPal, Bancontact, application KBC, application Belfius, VISA et iDEAL (Pays-Bas). Nous ne pouvons être tenus responsables des éventuels problèmes chez les prestataires de services de paiement. Vos données de paiement sont strictement privées et utilisées uniquement pour le traitement de votre commande. Nous utilisons Mollie, l’un des principaux acteurs du paiement en ligne sécurisé. Des frais supplémentaires pour PayPal et VISA sont facturés lors du paiement.

Le paiement doit toujours être effectué à l’avance, avant le traitement de la commande, sauf accord contraire.

Les remises sont toujours temporaires et ne peuvent être appliquées rétroactivement. Si un code de réduction n’a pas été utilisé lors de la commande, il ne peut plus être appliqué par la suite. Les promotions sont limitées dans le temps et ne sont jamais cumulables, sauf indication contraire explicite.

Si deux commandes sont passées à peu de temps d’intervalle, elles ne peuvent pas être regroupées ni faire l’objet d’un remboursement des frais de livraison, sauf déduction de frais administratifs de 15 EUR. Le processus de production et d’administration démarre immédiatement après la commande et entraîne des coûts.

Article 4. Facturation

La facturation pour les livraisons intracommunautaires est possible pour les entreprises européennes disposant d’un numéro de TVA valide. Les factures sont envoyées numériquement après finalisation de la commande à l’adresse e-mail utilisée lors de la commande. Aucune modification ultérieure des factures n’est possible. La facturation est automatique et conforme à la législation en vigueur. Les factures ne peuvent pas être modifiées quant à leur description.

En cas de défaut de paiement du client-consommateur, un premier rappel gratuit sera envoyé après l’échéance. Brianto.be se réserve le droit de facturer des frais pour les rappels suivants, à concurrence de 7,50 EUR, majorés des frais d’envoi. À compter du jour calendrier suivant l’envoi du premier rappel, des intérêts de retard seront appliqués à un taux minimum de 10 % du montant de la facture (TVA comprise), ou au taux légal applicable si celui-ci est supérieur. Une indemnité forfaitaire sera également facturée selon les montants légaux applicables.

Les mêmes principes s’appliquent de manière réciproque lorsque Brianto.be est redevable envers le client-consommateur.

Pour les clients-entreprises en défaut, des intérêts de retard et une indemnité forfaitaire de 10 % du montant de la facture (TVA comprise), avec un minimum de 250 EUR, seront appliqués, sans préjudice du droit de Brianto.be de réclamer une indemnisation plus élevée si le dommage peut être prouvé.

Les factures sont toujours établies sur base des données communiquées par le client. Toute modification ultérieure n’est pas possible.

Article 5. Épreuves et exemples numériques

Pour les produits sur mesure, un exemple numérique est toujours fourni par nos designers. Les épreuves approuvées par le client sont imprimées à l’identique.

Lorsque le client crée lui-même un design via l’outil de conception du site, il peut visualiser un exemple numérique avant de passer commande. La confirmation de commande vaut alors acceptation sans réserve de l’impression. Il incombe au client de vérifier soigneusement les textes, designs et photos.

À défaut de remarques écrites ou de modifications via l’outil de conception, Brianto.be ne peut être tenue responsable des retards ou erreurs d’impression.

Les épreuves supplémentaires demandées par le client peuvent entraîner un retard indépendant de la responsabilité de Brianto.be.

La confirmation pour impression vaut acceptation définitive et dégage Brianto.be de toute responsabilité concernant d’éventuelles erreurs ou défauts.

Les exemples ne peuvent être transmis à des tiers sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites pour violation des droits d’auteur.

Article 6. Fichiers fournis

Pour une finition correcte et de qualité, il est important que les photos fournies soient nettes et en haute résolution. Brianto.be ne peut être tenue responsable des images floues ou des différences de couleur lorsque celles-ci sont déjà présentes dans les fichiers fournis.

Les fichiers peuvent être téléchargés lors du processus de commande ou, s’ils sont trop volumineux, via des plateformes de transfert externes (par exemple : www.wetransfer.com).

En fournissant les fichiers, le client accorde automatiquement à Brianto.be une licence non exclusive, mondiale et libre de redevances permettant la copie, le stockage et l’envoi du matériel.

Le client garantit qu’il ne fera pas valoir ses droits moraux (tels que le droit de paternité) et d’intégrité à l’égard des photos fournies, permettant ainsi à Brianto.be de copier, stocker, afficher et transmettre le matériel protégé par le droit d’auteur. Les fichiers ne seront jamais utilisés à des fins commerciales, sauf accord écrit contraire.

Tous les fichiers fournis (polices, images, textes, logos, photos, etc.) sont légalement acquis et peuvent être utilisés à des fins commerciales. Toute responsabilité liée à l’utilisation illégale de matériel incombe exclusivement au client.

Les logos et marques protégés par le droit d’auteur ne seront utilisés qu’avec l’accord explicite du titulaire des droits.

Article 7. Livraison

Les livraisons sont effectuées par Bpost.

Les commandes personnalisées via l’outil de conception sont expédiées dans un délai de 2 à 4 jours ouvrables après réception du paiement, sauf indication contraire explicite.

Les commandes avec design sur mesure sont expédiées dans un délai de 2 à 4 jours ouvrables après réception du paiement et approbation de l’exemple numérique.

Les commandes non personnalisées sont expédiées dans un délai de 2 à 4 jours ouvrables après réception du paiement.

Les commandes urgentes sont possibles moyennant accord préalable et entraînent des frais supplémentaires. Elles n’influencent pas les délais de livraison du transporteur.

Les livraisons hors Belgique sont possibles sur demande et peuvent entraîner des délais et frais supplémentaires.

Article 8. Réserve de propriété et transfert des risques

Les produits livrés restent la propriété de Brianto.be jusqu’au paiement intégral du prix.

Le risque de perte ou de dommage est transféré au client au moment où celui-ci prend physiquement possession des produits, sauf disposition contraire légale.

Article 9. Défauts et garantie

De légères différences de couleur peuvent survenir en raison des variations d’écrans et de procédés d’impression. Brianto.be ne peut être tenue responsable de ces différences.

Le client-consommateur bénéficie d’une garantie légale de deux ans à compter de la livraison.

Toute non-conformité doit être signalée dans un délai maximum de deux mois après sa constatation.

La garantie légale ne s’applique pas aux clients-entreprises.

Article 10. Droit de rétractation

Le client-consommateur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours pour les commandes non personnalisées.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, aux produits scellés pour des raisons d’hygiène ni aux produits périssables.

Les frais de retour sont à charge du client.

Article 11. Force majeure

En cas de force majeure, Brianto.be peut suspendre ou résilier le contrat sans indemnité.

Si une exécution partielle est possible, Brianto.be est autorisée à facturer les prestations déjà réalisées.

Article 12. Responsabilité

La responsabilité de Brianto.be est limitée aux dommages directs résultant d’une faute lourde ou d’un dol, et est plafonnée au montant total de la commande, avec un maximum de 3.000 EUR par année civile.

Article 13. Droits intellectuels

Tous les droits intellectuels relatifs aux services et documents fournis par Brianto.be restent sa propriété exclusive.

Le client garantit disposer des droits nécessaires sur les éléments fournis.

Article 14. Traitement des données à caractère personnel

Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD et à la déclaration de confidentialité de Brianto.be.

Article 15. Résiliation du contrat

En cas de résiliation, Brianto.be peut facturer les prestations déjà effectuées et les frais engagés.

Article 16. Procédure de réclamation

En cas de plainte, le client est invité à contacter Brianto.be via les coordonnées mentionnées à l’article 2.

Article 17. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont soumises au droit belge.
Les tribunaux du siège de Brianto.be sont compétents, sans préjudice des droits des consommateurs.

Article 18. Dispositions finales

Si une disposition est déclarée invalide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.
Les conditions particulières priment sur les présentes conditions générales.